Cahier des clauses administratives generales applicables aux marches publics de fournitures, de services, d’informatique et de bureautique |
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Cahier des clauses administratives generales applicables aux marches publics de prestations intellectuelles |
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Cahier des clauses administratives generales applicables aux marches publics de travaux |
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Cahier des clauses administratives generales applicables aux conventions de concession d’ouvrage de service public |
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Demandes types de propositions pour des services de consultants et modeles de contrats |
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Documents standards relatifs a l’evaluation des offres et au suivi de l’exécution des des marchés publics (documents normalisés) |
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Dossier d’appel d’offres standard pour la prestation de services |
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Dossier d’appel d’offres standard pour la realisation de travaux |
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Dossier d’appel d’offres standard pour l’acquisition d’equipements informatiques et de bureautique |
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Dossier d'appel d'offres allégé marche de fournitures |
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